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22e Conférence de la région canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth (APC)

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives159795
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
août 1982
Scope and Content
Ce dossier contient des documents au sujet de la 22e Conférence de la région canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth (APC).
More detail
Date
août 1982
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Député à l'Assemblée législative
Item No.
0495/1944/42
Physical Description
0,3 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents au sujet de la 22e Conférence de la région canadienne de l'Association parlementaire du Commonwealth (APC).
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Aikens Lake Lodge

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives159901
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1982-1983
Scope and Content
Ce dossier contient de la correspondance de Aikens Lake Lodge.
More detail
Date
1982-1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Député à l'Assemblée législative
Item No.
0495/1948/88
Original Location
Cote : R-R 42
Physical Description
0,4 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient de la correspondance de Aikens Lake Lodge.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Audiences publiques

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160125
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents au sujet des «Audiences publiques».
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/245
Physical Description
0,3 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents au sujet des «Audiences publiques».
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160127
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/247
Physical Description
2 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160128
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1960/248
Physical Description
2,5 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 - Brèves pour le comité du gouvernement.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Communiqués

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160116
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des communiqués au sujet de l'Article 23.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1958/236
Physical Description
0,8 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des communiqués au sujet de l'Article 23.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Correspondance

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160117
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient de la correspondance au sujet de l'Article 23.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/237
Physical Description
1 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient de la correspondance au sujet de l'Article 23.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Cour suprême du Canada

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160135
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
5 avril 1984
Scope and Content
Ce dossier contient un document «In the Supreme Court of Canada : Factum of the Attorney-General of Manitoba».
More detail
Date
5 avril 1984
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1960/255
Physical Description
0,7 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient un document «In the Supreme Court of Canada : Factum of the Attorney-General of Manitoba».
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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Article 23 - Déclarations, communiqués, correspondance

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160133
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1984
Scope and Content
Ce dossier contient des Déclarations, communiqués et de la correspondance.
More detail
Date
1984
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1960/253
Physical Description
0,7 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des Déclarations, communiqués et de la correspondance.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Article 23 - Déclarations et soumissions

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160118
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de «Déclarations et soumissions, de l'Article 23».
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/238
Physical Description
1 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de «Déclarations et soumissions, de l'Article 23».
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
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L'Article 23 de la charte canadienne des droits et libertés : droits conférés aux minorités de langue officielle

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160017
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1990
Scope and Content
Ce dossier contient un Plan de présentation au sujet de L'Article 23 de la charte canadienne des droits et libertés : droits conférés aux minorités de langue officielle.
More detail
Date
1990
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Consultant
Item No.
0495/1952/140
Physical Description
0,3 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient un Plan de présentation au sujet de L'Article 23 de la charte canadienne des droits et libertés : droits conférés aux minorités de langue officielle.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Article 23 - Documents de la SFM

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160119
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de la Société franco-manitobaine au sujet de l'Article 23.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/239
Physical Description
1,8 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de la Société franco-manitobaine au sujet de l'Article 23.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
Toggle Detail View

Article 23 - Documents de travail, ébauches

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160120
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de travail et des ébauches.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/240
Physical Description
2,2 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de travail et des ébauches.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Article 23 - Information

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160121
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents d'information.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/241
Physical Description
0,3 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents d'information.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Article 23 - Opinion publique et pétitions

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160123
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 «Opinion publique et pétitions»
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/243
Physical Description
0,3 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des documents de l'Article 23 «Opinion publique et pétitions»
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Article 23 - Réunions des membres du comité

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160124
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des sommaires de réunions des membres du comité.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/244
Physical Description
0,4 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des sommaires de réunions des membres du comité.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
Toggle Detail View

Article 23 - Services en français - Notes de Gérard Lécuyer

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160122
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1983
Scope and Content
Ce dossier contient des notes de Gérard Lécuyer, au sujet des Services en français et de l'Article 23.
More detail
Date
1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Services en français
Item No.
0495/1959/242
Physical Description
0,2 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des notes de Gérard Lécuyer, au sujet des Services en français et de l'Article 23.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Articles 41-42 - Lois sur les langues officielles

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives160029
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
1995-1997
Scope and Content
Ce dossier contient des articles 41-42 - Lois dur les langues officielles; concertation interministérielle.
More detail
Date
1995-1997
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Consultant
Item No.
0495/1953/152
Physical Description
2 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Language
Français et anglais
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient des articles 41-42 - Lois dur les langues officielles; concertation interministérielle.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
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Assemblée législative du Manitoba

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives159882
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
6-12 septembre 1983
Scope and Content
Ce dossier contient les cahiers sur l'Assemblée législative du Manitoba : Comité permanent sur les privilèges et les élections.
More detail
Date
6-12 septembre 1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Député à l'Assemblée législative
Item No.
0495/1947/79
Physical Description
2,8 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient les cahiers sur l'Assemblée législative du Manitoba : Comité permanent sur les privilèges et les élections.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail
Toggle Detail View

Assemblée législative du Manitoba

https://archivesshsb.mb.ca/link/archives159884
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
GMD
documents textuels
Date
14 septembre-4 octobre 1983
Scope and Content
Ce dossier contient les cahiers sur l'Assemblée législative du Manitoba : Comité permanent sur les privilèges et les élections. Appendice B.
More detail
Date
14 septembre-4 octobre 1983
GMD
documents textuels
Fonds / Collection
Gérard Lécuyer
Description Level
Dossier
Fonds No.
0495
Series
Député à l'Assemblée législative
Item No.
0495/1947/80
Physical Description
0,5 cm de documents textuels
Physical Condition
Bon état.
Custodial History
Ce fonds a été traité par Julie Reid en 2012-2013 grâce à une subvention du Conseil des subventions destinées au patrimoine du Gouvernement du Manitoba.
Scope and Content
Ce dossier contient les cahiers sur l'Assemblée législative du Manitoba : Comité permanent sur les privilèges et les élections. Appendice B.
Access Restriction
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Reproduction Restriction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
Less detail

450 records – page 1 of 23.

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