Municipalité rurale de Sainte-Anne = Municipalité de Sainte-Anne = Municipalité de La Broquerie
Niveau de description
Document
No du fonds
0570
No de référence
M 004
Collation
documents textuels : 1 microfilm
État de conservation
Bon état.
Histoire de la conservation
Les registres et microfilms originaux ont été donnés aux Archives provinciales du Manitoba vers 1982 par la Municipalité de La Broquerie comme l'exige la Loi sur les municipalités. C'est là que les documents ont été microfilmés, surtout quelques documents qui avaient été découverts par Jocelyne Dubé en 1982 dans le vide sanitaire de l'immeuble abritant les bureaux de la municipalité. Ceux-ci avaient été envoyés aux Archives provinciales afin d'y être triés et traités. La plupart des documents avaient été très endommagés par l'eau et étaient soudés ensemble et couverts de moisissures de de dommages causés par les insectes et les rongeurs. Pour des raisons de santé, les originaux ne peuvent être consultés. Le 22 novembre 2001, le directeur général de la Municipalité de La Broquerie demande aux Archives provinciales de transférer les documents au Centre du Patrimoine pour qu'ils soient plus accessibles à la communauté francophone. À cause des dommages causés aux originaux et aux risques qu'ils présentent, seuls les microfilms ont été transférés au Centre du Patrimoine par les Archives provinciales en octobre 2002 avec l'autorisation de l'Archiviste provincial Gordon Dodds et sous la supervision de Nancy Stunden.
Portée et contenu
Procès verbaux - livre 4 (7 janvier 1941 - 3 août 1954)
Restrictions à la consultation
Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
Restrictions à la reproduction
L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.