Centre du patrimoine
mardi 13 avril 2021
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SACEM et ADAMI - France
https://archivesshsb.mb.ca/fr/permalink/archives187087
- Date
- 1997 à 1999
- Partie de
- Hart-Rouge = Folle Avoine = Famille Campagne
- Niveau de description
- Dossier
- Collation
- 0,4 cm de documents textuels
- Portée et contenu
- La correspondance avec SACEM et ADAMI au sujet de la tournée en France. Un document intitulé "Statuts," un contrat de sous-édition, un rapport et un document intitulé "Droits phonographiques, vidéographiques et de copie privée crédite par oeuvre."
- No de dossier
- 0647/2841/189
- Date
- 1997 à 1999
- GMD
- documents textuels
- Partie de
- Hart-Rouge = Folle Avoine = Famille Campagne
- Niveau de description
- Dossier
- No du fonds
- 0647
- Série
- Carmen Campagne
- No de dossier
- 0647/2841/189
- Collation
- 0,4 cm de documents textuels
- État de conservation
- Bon état.
- Portée et contenu
- La correspondance avec SACEM et ADAMI au sujet de la tournée en France. Un document intitulé "Statuts," un contrat de sous-édition, un rapport et un document intitulé "Droits phonographiques, vidéographiques et de copie privée crédite par oeuvre."
- Restrictions à la consultation
- Ouvert. Ces documents sont disponibles sans restrictions.
- Restrictions à la reproduction
- L'autorisation du service des archives est requise pour toute reproduction.
- Vedettes-matières
- Musique